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Éducation • Enseignement

La discipline

08/07/2019 • La scolarité • La discipline

Réseaux sociaux & image numérique

Avons-nous le droit de publier telle ou telle chose ? Les photos prises pendant un voyage scolaire ? Les limites ? La liberté d’expression ? L’utilisation des réseaux sociaux en classe et les dérives possibles ? …

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27/08/2018 • La scolarité • La discipline

Le téléphone portable à la rentrée 2018

L’adoption de la loi n°2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable a entraîné la modification de certains articles du code de l’éducation et en particulier de l’article L511-5. Quelles conséquences pour les établissements privés sous contrat d’association?

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10/02/2015 • La scolarité • La discipline

Un professeur refuse d’accepter une élève en cours

Un professeur d’EPS refuse d’accepter une élève en cours au prétexte que celle-ci ne lui a pas rendu une sanction écrite. Le chef d’établissement peut-il lui imposer d’accueillir l’élève en cours ?

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03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Est-il possible d’exclure un élève de l’internat ?

Est-il possible d’exclure un élève de l’internat ?

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03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Ai-je le droit de confisquer une calculette, un téléphone…

Ai-je le droit de confisquer une calculette, un téléphone portable, un baladeur… ?

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03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Un élève sanctionné pour des faits commis à l’extérieur

Un élève peut-il être sanctionné pour des faits commis à l’extérieur de l’établissement ?

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La scolarité • La discipline

Un de mes élèves a fraudé au baccalauréat

Un de mes élèves a fraudé au baccalauréat. Il est convoqué devant la commission d’instruction d’une université pouvez-vous me dire comment cela fonctionne ?

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02/02/2015 • La scolarité • La discipline

Empêcher un élève majeur de sortir de l’établissement

Peut-on empêcher un élève majeur de sortir de l’établissement pendant une récréation ?

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02/02/2015 • La scolarité • La discipline

Condamnation pénale d’un élève : quelle information pour l’établissement ?

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23/08/2010 • La scolarité • La discipline

Procéder ou non à un signalement

Dès lors qu’un mineur est en danger ou qu’il risque de l’être, la loi exige de chacun – tout citoyen – de ne pas se taire et d’agir. Cette obligation s’impose avec d’autant plus de force que c’est un officier public, un fonctionnaire ou toute autorité constituée qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit.

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