Éducation • Enseignement

La discipline

27/08/2018 • La scolarité • La discipline

Le téléphone portable à la rentrée 2018

L’adoption de la loi n°2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable a entraîné la modification de certains articles du code de l’éducation et en particulier de l’article L511-5. Quelles conséquences pour les établissements privés sous contrat d’association?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

10/02/2015 • La scolarité • La discipline

Un professeur refuse d’accepter une élève en cours

Un professeur d’EPS refuse d’accepter une élève en cours au prétexte que celle-ci ne lui a pas rendu une sanction écrite. Le chef d’établissement peut-il lui imposer d’accueillir l’élève en cours ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Est-il possible d’exclure un élève de l’internat ?

Est-il possible d’exclure un élève de l’internat ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Ai-je le droit de confisquer une calculette, un téléphone…

Ai-je le droit de confisquer une calculette, un téléphone portable, un baladeur… ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/02/2015 • La scolarité • La discipline

Un élève sanctionné pour des faits commis à l’extérieur

Un élève peut-il être sanctionné pour des faits commis à l’extérieur de l’établissement ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

La scolarité • La discipline

Un de mes élèves a fraudé au baccalauréat

Un de mes élèves a fraudé au baccalauréat. Il est convoqué devant la commission d’instruction d’une université pouvez-vous me dire comment cela fonctionne ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

02/02/2015 • La scolarité • La discipline

Empêcher un élève majeur de sortir de l’établissement

Peut-on empêcher un élève majeur de sortir de l’établissement pendant une récréation ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

02/02/2015 • La scolarité • La discipline

Condamnation pénale d’un élève : quelle information pour l’établissement ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

23/08/2010 • La scolarité • La discipline

Procéder ou non à un signalement

Dès lors qu’un mineur est en danger ou qu’il risque de l’être, la loi exige de chacun – tout citoyen – de ne pas se taire et d’agir. Cette obligation s’impose avec d’autant plus de force que c’est un officier public, un fonctionnaire ou toute autorité constituée qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

29/01/2009 • La scolarité • La discipline

Conseil de discipline : Éléments de réflexion

Des questions d’une grande diversité nous parviennent chaque jour. Mais certains sujets reviennent avec une grande régularité, sous une forme ou sous une autre : c’est le cas du conseil de discipline.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL