Éducation • Enseignement

La scolarité

06/03/2018 • La scolarité • L'orientation

Orientation des élèves : modification du code de l’éducation

Deux décrets parus au Journal officiel le 21 février 2018 ont entraîné des modifications dans le code de l’éducation, s’agissant d’une part du redoublement, et d’autre part, de l’orientation des élèves en terminale. Vous trouverez ici les principaux articles dans leur nouvelle version.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/01/2018 • La scolarité • La santé et la sécurité

Les onze vaccins obligatoires : quelles conséquences ?

La loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 prévoit l’instauration de 11 vaccins obligatoires à compter du 1er janvier 2018. Toutefois, la mise en oeuvre de ce texte sera progressive et de nouvelles dispositions réglementaires sont attendues afin de préciser l’application de ce nouveau dispositif.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/11/2017 • La scolarité • L'orientation

Quel stage pour les élèves de moins de 14 ans?

Cette question, toujours d’actualité, est fréquemment posée par les chefs d’établissement. Elle vient également de faire l’objet d’une réponse écrite du Ministère de l’éducation nationale à la suite d’une interrogation d’un député du Puy-de-Dôme. L’occasion pour nous de faire le point.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

14/03/2017 • La scolarité • La santé et la sécurité

Le droit à l’image des élèves

Photo de classe, communication auprès de parents sur les événements et sorties scolaires, communication globale de l’établissement, nombreux sont les événements impliquant de photographier et/ou de filmer les élèves de l’établissement. Cependant ces captations et diffusions entrent sous le coup de la réglementation afférente au droit à l’image. Quelles réglementations sont concernées ? Quelles sanctions encourues ? Comment sécuriser la pratique au sein de l’établissement ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

13/02/2017 • La scolarité • La santé et la sécurité

Quelle(s) responsabilité(s) à la suite du suicide d’une collégienne victime de harcèlement ?

La décision rendue par le Tribunal administratif de Versailles le 26 janvier 2017 nous invite à réfléchir quant à la responsabilité d’un établissement scolaire, ici un collège, à la suite du suicide d’une élève, victime de harcèlement notamment via le réseau social « Facebook ».

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

La scolarité • La santé et la sécurité

Modèle fiche informations médicales (urgence/infirmerie)

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

10/02/2017 • La scolarité • La santé et la sécurité

Urgence médicale : quelques informations utiles

En dehors des situations courantes de prise en charge d’un élève souffrant (par l’infirmerie notamment), il peut se produire dans l’établissement des situations d’urgences médicales nécessitant l’intervention d’interlocuteurs extérieurs. Quels sont les réflexes à retenir pour que cette prise en charge se déroule au mieux ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

10/02/2017 • La scolarité • La santé et la sécurité

Maladies contagieuses : une éviction automatique ?

L’établissement accueille quotidiennement des élèves et les membres de son personnel salarié ou enseignant. Il peut arriver que l’un d’entre eux soit porteur d’une maladie contagieuse, en ce cas, le chef d’établissement peut être contraint de prendre des mesures d’éviction temporaire à l’encontre du malade, mais également des mesures de prévention et de dépistage à l’encontre des personnes ayant été en contact.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

18/11/2016 • La scolarité • La santé et la sécurité

Est-ce vrai que l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs a été rétablie?

Point sur le droit applicable en matière d’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

10/02/2015 • La scolarité • La discipline

Un professeur refuse d’accepter une élève en cours

Un professeur d’EPS refuse d’accepter une élève en cours au prétexte que celle-ci ne lui a pas rendu une sanction écrite. Le chef d’établissement peut-il lui imposer d’accueillir l’élève en cours ?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL