Éducation • Enseignement

La scolarité

09/11/2018 • La scolarité • La relation avec les familles

« Organiser une sortie ou un voyage scolaire »

La CRES (commission de réflexion économique et sociale) du Snceel vous présente le numéro 3 de ses fiches mémos. Réalisée en partenariat avec la Mutuelle St Christophe, cette fiche a pour objectif de donner des réponses éclairées par le juridique, l’assurantiel et de proposer des liens en relation avec les questions que vous vous posez. […]

Cliquez pour lire la suite de l'article

23/10/2018 • La scolarité • L'orientation

Séquences d’observation : du neuf pour les élèves de moins de 14 ans

La récente Loi avenir professionnel (LOI n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, article 19), vient modifier l’article L 4153-1 du code du travail en remplaçant l’expression « durant les deux dernières années de leur scolarité obligatoire » par « durant les deux derniers niveaux de l’enseignement des collèges ». Par cette modification, les modalités de participation des élèves aux séquences d’observation ne sont plus référées à l’âge (14/15 ans) mais bien aux niveaux d’enseignement (4ème/3ème).

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

23/10/2018 • La scolarité • La santé et la sécurité

Les onze vaccins obligatoires : quelles conséquences pour les établissements ?

La loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 prévoit l’instauration de 11 vaccins obligatoires à compter du 1er janvier 2018. Toutefois, la mise en oeuvre de ce texte sera progressive et de nouvelles dispositions réglementaires sont attendues afin de préciser l’application de ce nouveau dispositif.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

27/08/2018 • La scolarité • La discipline

Le téléphone portable à la rentrée 2018

L’adoption de la loi n°2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable a entraîné la modification de certains articles du code de l’éducation et en particulier de l’article L511-5. Quelles conséquences pour les établissements privés sous contrat d’association?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

05/07/2018 • La scolarité • L'orientation

Peut-on mentionner une fraude sur un bulletin scolaire?

Le bulletin scolaire ne cesse de susciter des questionnements. Celui soumis à la Cour administrative d’appel de Paris porte sur la fraude à un examen. Une telle fraude, peut-elle figurer sur le bulletin?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

08/06/2018 • La scolarité • La relation avec les familles

« Tout savoir pour organiser sa fête de fin d’année »

fête/kermesse/portes ouvertes : organiser les animations, gérer les droits de diffusion de la musique, assurer la conformité des locaux et la sécurité des personnes, proposer une buvette …

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/05/2018 • La scolarité • La relation avec les familles

Autorité parentale : qu’est-ce qu’un acte usuel ou non usuel?

En cas de séparation ou de divorce des parents, on s’interroge souvent sur la nécessité de demander son avis à l’un ou aux deux, pour toute décision concernant l’enfant. Pour répondre à cette question, il faut pouvoir distinguer ce qui relève de l’acte usuel ou de l’acte non usuel.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

03/05/2018 • La scolarité • L'orientation

Peut-on mettre un avertissement sur un bulletin scolaire?

Les chefs d’établissements et les enseignants s’interrogent de plus en plus sur l’opportunité de mentionner le terme d’avertissement sur le bulletin scolaire d’un élève. Cela renvoie en effet à la procédure disciplinaire et est souvent perçu par les parents comme un obstacle à la poursuite des études ou au changement d’établissement. Quels risques donc et que préconise le droit?

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL

06/03/2018 • La scolarité • L'orientation

Orientation des élèves : modification du code de l’éducation

Deux décrets parus au Journal officiel le 21 février 2018 ont entraîné des modifications dans le code de l’éducation, s’agissant d’une part du redoublement, et d’autre part, de l’orientation des élèves en terminale. Vous trouverez ici les principaux articles dans leur nouvelle version.

Le contenu de cet article est réservé aux adhérents du SNCEEL