ORGANISATION PROFESSIONNELLE
DE CHEFS D'ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT LIBRE

Expertise Juridique

Ressources Humaines

21/06/2017 • Ressources Humaines • Les enseignants

Quelle date de rentrée pour les enseignants en 2017-2018?

Rentrée 2017-2018 : quelle date de reprise pour les enseignants des établissements sous contrat d’association et quelle marge de manœuvre pour le chef d’établissement ?

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24/05/2017 • Ressources Humaines • Salariés de droit privé

Fiches Pratiques – Gestion des ressources humaines

Retrouvez dans cet espace un lien direct vers les fiches pratiques « gestion des ressources humaines » proposées par le Snceel. Cet espace remplace donc désormais l’accès « vade mecum » qui disparait suite aux récentes modifications législatives et conventionnelles de branche. Chiffres clés I. Socle conventionnel et accords de branche II. Contrat et temps de travail   CDI/CDD/CUI : […]

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Ressources Humaines • Salariés de droit privé

CCEPNL Section 4 du chapitre 2 – ex convention collective de travail des maitres de l’enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple ne relevant pas de la convention collective de travail de l’enseignement primaire catholique

enseignants de droit privé du primaire des établissements (hors ensemble scolaire et hors enseignement catholique)

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Ressources Humaines • Salariés de droit privé

CCEPNL Section 7 du chapitre 2 – ex convention collective de travail de l’enseignement catholique primaire hors contrat et sous contrat simple

enseignants de droit privé du primaire des établissements catholiques (hors ensemble scolaire)

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Ressources Humaines • Salariés de droit privé

CCEPNL Section 3 du chapitre 2 – ex Convention Collective des professeurs de l’enseignement secondaire libre

enseignants de droit privé des :
– établissements secondaires
– et établissements primaires (uniquement établissements appartenant à un ensemble scolaire)

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Ressources Humaines • Salariés de droit privé

CCEPNL Section 5 du chapitre 2 – ex Convention Collective des psychologues

Convention collective des psychologues de l’enseignement privé (dernière actualisation 1er décembre 2007)

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23/05/2017 • Ressources Humaines • Salariés de droit privé

CCEPNL Section 9 du chapitre 2 – ex Convention Collective SEP 2015

Depuis le 12 avril 2017, les dispositions de cette convention SEP 2015 ont été agrégées au sein de la Convention Collective de l’Enseignement Privé Non Lucratif (CC EPNL) IDCC N° 3218 (signée le 12 juillet 2016).

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23/05/2017 • Ressources Humaines • Salariés de droit privé

Convention collective et accords de branche

Retrouvez sous cet article le socle conventionnel des salariés de la branche enseignement privé
convention collective, accord de branche …

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15/05/2017 • Ressources Humaines • Les enseignants

PPCR : parution de deux nouveaux décrets

Les deux décrets du 5 mai 2017 ont été publiés au bulletin officiel du 7 mai 2017.

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11/05/2017 • Ressources Humaines • Salariés de droit privé

Coordinateur opérationnel dans des établissements éducatifs, scolaires et/ou de formation

L’instruction ministérielle du 12 avril 2017 se substitue aux précédentes circulaires relatives aux mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires. Elle vient renforcer le dispositif existant et clarifier les règles applicables.

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